Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juillet 1983 CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES DU CONSEIL SUPERIEUR DES UNIVERSITES A L'EXCEPTION DES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er septembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 juillet 1983
Publié le1er septembre 1983
PublicationJORF du 1 septembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000655283
RéférenceArrêté du 29 juillet 1983 CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES DU CONSEIL SUPERIEUR DES UNIVERSITES A L'EXCEPTION DES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES, JO du 1er septembre 1983Légifrance →

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Arrêté du 14 juin 1983 · modifie
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