Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 juin 1983 CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES DU CONSEIL SUPERIEUR DES UNIVERSITES,A L'EXCEPTION DES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 juin 1983
Publié le6 juillet 1983
PublicationJORF du 6 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000842107
RéférenceArrêté du 14 juin 1983 CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES DU CONSEIL SUPERIEUR DES UNIVERSITES,A L'EXCEPTION DES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES, JO du 6 juillet 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°83-299 du 13 avril 1983 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 juillet 1983 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000842107, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).