Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juin 1984 M. HENRI TEZENAS-DU-MONCEL,M. JEAN-LOUIS QUERMONNE,M. FRANCOIS GOGUEL,M. BERNARD TRICOT,M. LOUIS REY ET M. ROGER LERDA SONT NOMMES POUR TROIS ANS,MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES (IEP) DE PARIS,AU TITRE DES PERSONNALITES CHOISIES SUIVANT LES MODALITES PREVUES PAR L'ART. 6 DU STATUT ANNEXE AU DECRET 6955 DU 18-01-1969

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juin 1984
Publié le5 juillet 1984
PublicationJORF du 5 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000655498
RéférenceArrêté du 7 juin 1984 M. HENRI TEZENAS-DU-MONCEL,M. JEAN-LOUIS QUERMONNE,M. FRANCOIS GOGUEL,M. BERNARD TRICOT,M. LOUIS REY ET M. ROGER LERDA SONT NOMMES POUR TROIS ANS,MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES (IEP) DE PARIS,AU TITRE DES PERSONNALITES CHOISIES SUIVANT LES MODALITES PREVUES PAR L'ART. 6 DU STATUT ANNEXE AU DECRET 6955 DU 18-01-1969, JO du 5 juillet 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 69-55 du 18 janvier 1969 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000655498, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).