Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 janvier 1969 EDUCATEURS DES INSTITUTS NATIONAUX DE JEUNES SOURDS ET DE JEUNES AVEUGLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 février 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 janvier 1969
Publié le14 février 1969
PublicationJORF du 14 février 1969
IdentifiantJORFTEXT000000656842
RéférenceArrêté du 21 janvier 1969 EDUCATEURS DES INSTITUTS NATIONAUX DE JEUNES SOURDS ET DE JEUNES AVEUGLES, JO du 14 février 1969Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 26 juin 1975 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000656842, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).