Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 avril 1986 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ENNOBLISSEMENT TEXTILE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 avril 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 avril 1986
Publié le18 avril 1986
PublicationJORF du 18 avril 1986
IdentifiantJORFTEXT000000656906
RéférenceArrêté du 11 avril 1986 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ENNOBLISSEMENT TEXTILE, JO du 18 avril 1986Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 24 juillet 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000656906, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).