Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juin 1955 BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1955. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 1955
Publié le17 juin 1955
PublicationJORF du 17 juin 1955
IdentifiantJORFTEXT000000659034
RéférenceArrêté du 1 juin 1955 BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE, JO du 17 juin 1955Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 29 novembre 1947 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000659034, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).