Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 29 novembre 1947 ORGANISATION DU BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE DU SECOND DEGRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 décembre 1947. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le29 novembre 1947
Publié le30 décembre 1947
PublicationJORF du 30 décembre 1947
IdentifiantJORFTEXT000000251078
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 6 textes
Arrêté du 27 mars 1948 · modifie
Arrêté du 1 juin 1948 · modifie
Arrêté du 21 avril 1949 · modifie
Arrêté du 1 juin 1955 · modifie
Arrêté du 2 juin 1959 · modifie
Décret n°59-1314 du 16 novembre 1959 · modifie