Journal officiel · Décret
Décret n°59-1314 du 16 novembre 1959 MODIFICATION DU BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE DU SECOND DEGRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 novembre 1959. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le16 novembre 1959
Publié le20 novembre 1959
PublicationJORF du 20 novembre 1959
IdentifiantJORFTEXT000000854570
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Textes cités liens · DILA6
Décret n° 47-2052 du 20 octobre 1947 · modifie
Arrêté du 29 novembre 1947 · modifie
Arrêté du 27 mars 1948 · modifie
Arrêté du 21 avril 1949 · modifie
Arrêté du 8 juillet 1954 · modifie
Arrêté du 11 février 1958 · modifie
Cité par 4 textes
Arrêté du 24 février 1960 · application
Décret du 20 juin 1960 · modifie
Décret n°77-918 du 2 août 1977 · modifie
Décret n°80-715 du 11 septembre 1980 · modifie