Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mai 1984 PROGRAMME,MODALITES ET CONDITIONS D'AGREMENT DES FORMATIONS DU DIPLOME D'ETAT RELATIF AUX FONCTIONS D'ANIMATION.AGREMENT D'UNE PERIODE DE 5 ANS RENOUVELABLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 mai 1984
Publié le30 juin 1984
PublicationJORF du 30 juin 1984
IdentifiantJORFTEXT000000659852
RéférenceArrêté du 23 mai 1984 PROGRAMME,MODALITES ET CONDITIONS D'AGREMENT DES FORMATIONS DU DIPLOME D'ETAT RELATIF AUX FONCTIONS D'ANIMATION.AGREMENT D'UNE PERIODE DE 5 ANS RENOUVELABLE, JO du 30 juin 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 30 juin 1979 · modifie
Arrêté du 29 juin 1979 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 18 août 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000659852, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).