Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juin 1988 RELATIF AUX SESSIONS DE PERFECTIONNEMENT ET DE RECYCLAGE DES EQUIPES CYNOPHILES TITULAIRES DU BREVET NATIONAL DE MAITRE-CHIEN D'AVALANCHES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 1988
Publié le23 juin 1988
PublicationJORF du 23 juin 1988
NORINTE8800243A
IdentifiantJORFTEXT000000660654
RéférenceArrêté du 9 juin 1988 RELATIF AUX SESSIONS DE PERFECTIONNEMENT ET DE RECYCLAGE DES EQUIPES CYNOPHILES TITULAIRES DU BREVET NATIONAL DE MAITRE-CHIEN D'AVALANCHES, JO du 23 juin 1988, NOR INTE8800243ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°87-960 du 27 novembre 1987 · application
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