Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 janvier 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DES ARDENNES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 février 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 janvier 1992
Publié le11 février 1992
PublicationJORF n°35 du 11 février 1992
NORAGRG9200194A
IdentifiantJORFTEXT000000660864
RéférenceArrêté du 23 janvier 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DES ARDENNES, JO du 11 février 1992, NOR AGRG9200194AFac-similé du JO du 11 février 1992 →

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Fac-similé du JO du 11 février 1992 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
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