Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 janvier 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 février 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 janvier 1992
Publié le12 février 1992
PublicationJORF n°36 du 12 février 1992
NORAGRG9200196A
IdentifiantJORFTEXT000000660866
RéférenceArrêté du 29 janvier 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, JO du 12 février 1992, NOR AGRG9200196AFac-similé du JO du 12 février 1992 →

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Fac-similé du JO du 12 février 1992 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
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