Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 janvier 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ISERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 février 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 janvier 1992
Publié le12 février 1992
PublicationJORF n°36 du 12 février 1992
NORAGRG9200220A
IdentifiantJORFTEXT000000660867
RéférenceArrêté du 31 janvier 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ISERE, JO du 12 février 1992, NOR AGRG9200220AFac-similé du JO du 12 février 1992 →

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Fac-similé du JO du 12 février 1992 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
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