Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1993 FIXANT LE PROGRAMME DE PHYSIQUE-CHIMIE APPLICABLE DANS LES CLASSES DE TROISIEME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 1993
Publié le11 novembre 1993
PublicationJORF du 11 novembre 1993
NORMENL9306191A
IdentifiantJORFTEXT000000660878
RéférenceArrêté du 3 novembre 1993 FIXANT LE PROGRAMME DE PHYSIQUE-CHIMIE APPLICABLE DANS LES CLASSES DE TROISIEME, JO du 11 novembre 1993, NOR MENL9306191ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660878, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).