Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 14 novembre 1985 FIXANT LES PROGRAMMES DES CLASSES DE SIXIEME,CINQUIEME,QUATRIEME ET TROISIEME DES COLLEGES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le14 novembre 1985
Publié le21 novembre 1985
PublicationJORF du 21 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000468781
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