Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1997. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation, modifiée par la loi de programmation du > no 95-836 du 13 juillet 1995 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu le décret no 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;
Vu l'arrêté du 14 novembre 1985, modifié par les arrêtés des 26 juillet 1990, 10 juillet 1992 et 3 novembre 1993, relatif aux programmes de sixième, cinquième, quatrième et troisième des collèges ;
Vu l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième des collèges ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième) ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) ;
Vu l'arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central des collèges ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 mai 1997,
Arrête :
Art. 1er. - Les programmes applicables à compter de la rentrée scolaire 1998 en classe de quatrième et de la rentrée scolaire 1999 en classe de troisième pour l'enseignement optionnel de deuxième langue vivante en allemand, anglais, arabe, espagnol, hébreu, italien, néerlandais, portugais, russe, turc sont fixés en annexe au présent arrêté.
Art. 2. - L'annexe au présent arrêté complète l'annexe de l'arrêté du 10 janvier 1997 susvisé.
Art. 3. - Les dispositions contraires au présent arrêté figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 1985 susvisé deviennent caduques à compter de la rentrée scolaire 1998 en classe de quatrième et de la rentrée scolaire 1999 en classe de troisième.
Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale au 4e trimestre 1997, vendu au prix de 14 F et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 24 juillet 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges, A. Boissinot