Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 31-07-1992 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 1993
Publié le14 novembre 1993
PublicationJORF du 14 novembre 1993
NORMENL9306194A
IdentifiantJORFTEXT000000660883
RéférenceArrêté du 3 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 31-07-1992 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONSTRUCTIONS METALLIQUES, JO du 14 novembre 1993, NOR MENL9306194ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 59-57 du 6 janvier 1959 · application
Arrêté du 31 juillet 1992 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660883, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).