Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 octobre 1993 RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DES PISTEURS-SECOURISTES,OPTION SKI ALPIN DEUXIEME DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 26 novembre 1993
NatureArrêté
Signé le29 octobre 1993
Publié le26 novembre 1993
PublicationJORF du 26 novembre 1993
NORINTE9300654A
IdentifiantJORFTEXT000000661366
RéférenceArrêté du 29 octobre 1993 RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DES PISTEURS-SECOURISTES,OPTION SKI ALPIN DEUXIEME DEGRE, JO du 26 novembre 1993, NOR INTE9300654ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
Arrêté du 15 juin 2026

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000661366, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).