Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mars 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DE L'ENVIRONNEMENT CULTUREL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 mars 1988
Publié le6 mars 1988
PublicationJORF du 6 mars 1988
NORMCCB8800122A
IdentifiantJORFTEXT000000663544
RéférenceArrêté du 4 mars 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DE L'ENVIRONNEMENT CULTUREL, JO du 6 mars 1988, NOR MCCB8800122ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000663544, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).