Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 février 1988 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 06-02-1987 FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTIONS ACTIVITES EQUESTRES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 février 1988
Publié le9 mars 1988
PublicationJORF du 9 mars 1988
NORPRMJ8860031A
IdentifiantJORFTEXT000000663548
RéférenceArrêté du 25 février 1988 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 06-02-1987 FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTIONS ACTIVITES EQUESTRES), JO du 9 mars 1988, NOR PRMJ8860031ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 février 1987 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000663548, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).