Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 février 1987 FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ACTIVITES EQUESTRES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 février 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 février 1987
Publié le24 février 1987
PublicationJORF du 24 février 1987
NORPRMJ8760009A
IdentifiantJORFTEXT000000870555
RéférenceArrêté du 6 février 1987 FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ACTIVITES EQUESTRES), JO du 24 février 1987, NOR PRMJ8760009ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000870555, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).