Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 août 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 06-02-1987 MODIFIE FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION ACTIVITES EQUESTRES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er août 1989
Publié le23 septembre 1989
PublicationJORF du 23 septembre 1989
NORMENK8970106A
IdentifiantJORFTEXT000000666740
RéférenceArrêté du 1 août 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 06-02-1987 MODIFIE FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION ACTIVITES EQUESTRES), JO du 23 septembre 1989, NOR MENK8970106ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 février 1987 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000666740, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).