Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 décembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-05-1988 MODIFIE FIXANT LA REGLEMENTATION DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES DE MEDECINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 janvier 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 janvier 1992
NatureArrêté
Signé le20 décembre 1991
Publié le17 janvier 1992
PublicationJORF n°14 du 17 janvier 1992
NORSANP9200033A
IdentifiantJORFTEXT000000665272
RéférenceArrêté du 20 décembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-05-1988 MODIFIE FIXANT LA REGLEMENTATION DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES DE MEDECINE, JO du 17 janvier 1992, NOR SANP9200033AFac-similé du JO du 17 janvier 1992 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°88-321 du 7 avril 1988 · modifie
Arrêté du 4 mai 1988 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000665272, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).