Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 20 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 janvier 1992
NatureArrêté
Signé le20 décembre 1991
Publié le17 janvier 1992
Articles2 articles en vigueur
NORSANP9200033A
IdentifiantLEGITEXT000006059909
RéférenceArrêté du 20 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006715488

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006715487

1. Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA2

Décret n°88-321 du 7 avril 1988 · modifie
Arrêté du 4 mai 1988 · modifie

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 janvier 1992).

Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006059909, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.