Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 novembre 1993 RELATIF A LA QUALIFICATION PRATIQUE DE LA MOYENNE MONTAGNE ENNEIGEE DU DIPLOME D'ACCOMPAGNATEUR EN MOYENNE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 décembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 novembre 1993
Publié le16 décembre 1993
PublicationJORF du 16 décembre 1993
NORMJSK9370215A
IdentifiantJORFTEXT000000665301
RéférenceArrêté du 29 novembre 1993 RELATIF A LA QUALIFICATION PRATIQUE DE LA MOYENNE MONTAGNE ENNEIGEE DU DIPLOME D'ACCOMPAGNATEUR EN MOYENNE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 16 décembre 1993, NOR MJSK9370215ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000665301, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).