Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juin 1985 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME D'ACCOMPAGNATEUR EN MOYENNE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juillet 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juin 1985
Publié le3 juillet 1985
PublicationJORF du 3 juillet 1985
IdentifiantJORFTEXT000000874596
RéférenceArrêté du 3 juin 1985 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME D'ACCOMPAGNATEUR EN MOYENNE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 3 juillet 1985Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000874596, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).