Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 août 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 03-06-1985 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME D'ACCOMPAGNATEUR EN MOYENNE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 août 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 août 1987
Publié le22 août 1987
PublicationJORF du 22 août 1987
NORPRMJ8760060A
IdentifiantJORFTEXT000000844574
RéférenceArrêté du 4 août 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 03-06-1985 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME D'ACCOMPAGNATEUR EN MOYENNE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 22 août 1987, NOR PRMJ8760060ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 juin 1985 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000844574, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).