Journal officiel · Circulaire

Circulaire du 18 décembre 1977 RELATIVE A L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 20 JUIN 1975 CONCERNANT L'EQUIPEMENT ET L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES EN VUE DE REDUIRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE ET D'ECONOMISER L'ENERGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 janvier 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le18 décembre 1977
Publié le25 janvier 1978
PublicationJORF du 25 janvier 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000666082
RéférenceCirculaire du 18 décembre 1977 RELATIVE A L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 20 JUIN 1975 CONCERNANT L'EQUIPEMENT ET L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES EN VUE DE REDUIRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE ET D'ECONOMISER L'ENERGIE, JO du 25 janvier 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 juin 1975 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000666082, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).