Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 janvier 1993 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES,A LA LICENCE ET A LA MAITRISE DE SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 janvier 1993
Publié le17 février 1993
PublicationJORF n°40 du 17 février 1993
NORMCNZ9204629A
IdentifiantJORFTEXT000000666756
RéférenceArrêté du 20 janvier 1993 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES,A LA LICENCE ET A LA MAITRISE DE SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES, JO du 17 février 1993, NOR MCNZ9204629AFac-similé du JO du 17 février 1993 →

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Arrêté du 12 avril 1994 · modifie
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000666756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).