Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 décembre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 16-11-1990 RELATIF A LA CONSTITUTION DE JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DE MAITRES DE CONFERENCES ET FIXANT LA DATE DE DEBUT DES CONCOURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 décembre 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 11 décembre 1990
NatureArrêté
Signé le6 décembre 1990
Publié le11 décembre 1990
PublicationJORF n°287 du 11 décembre 1990
NORMENN9002962A
IdentifiantJORFTEXT000000667505
RéférenceArrêté du 6 décembre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 16-11-1990 RELATIF A LA CONSTITUTION DE JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DE MAITRES DE CONFERENCES ET FIXANT LA DATE DE DEBUT DES CONCOURS, JO du 11 décembre 1990, NOR MENN9002962AFac-similé du JO du 11 décembre 1990 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Arrêté du 16 novembre 1990 · modifie

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