Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 janvier 1989 DESIGNANT LE PRESIDENT ET LES MEMBRES DU JURY CHARGE DE SELECTIONNER LES BOURSIERS DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME POUR L'ANNEE 1989

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 février 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 janvier 1989
Publié le10 février 1989
PublicationJORF du 10 février 1989
NORMCCI8900110A
IdentifiantJORFTEXT000000667698
RéférenceArrêté du 31 janvier 1989 DESIGNANT LE PRESIDENT ET LES MEMBRES DU JURY CHARGE DE SELECTIONNER LES BOURSIERS DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME POUR L'ANNEE 1989, JO du 10 février 1989, NOR MCCI8900110ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 86-233 du 18 février 1986 · application
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