Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 juillet 1989 RELATIF AUX LICENCES DE CHEF DE CENTRE ET D'INSEMINATEUR DANS LES ESPECES CHEVALINE ET ASINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er août 1989
NatureArrêté
Signé le21 juillet 1989
Publié le1er août 1989
PublicationJORF du 1 août 1989
NORAGRE8901202A
IdentifiantJORFTEXT000000667957
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Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 25 janvier 1988 · application
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