Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 janvier 1988 RELATIF A L'INSEMINATION ARTIFICIELLE DANS LES ESPECES CHEVALINE ET ASINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 février 1988
NatureArrêté
Signé le25 janvier 1988
Publié le21 février 1988
PublicationJORF du 21 février 1988
NORAGRH8800197A
IdentifiantJORFTEXT000000496177
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