Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 novembre 1997 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25-01-1988 RELATIF A L'INSEMINATION ARTIFICIELLE DANS LES ESPECES CHEVALINE ET ASINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 décembre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 novembre 1997
Publié le5 décembre 1997
PublicationJORF n°282 du 5 décembre 1997
NORAGRH9702359A
IdentifiantJORFTEXT000000686635
RéférenceArrêté du 25 novembre 1997 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25-01-1988 RELATIF A L'INSEMINATION ARTIFICIELLE DANS LES ESPECES CHEVALINE ET ASINE, JO du 5 décembre 1997, NOR AGRH9702359AFac-similé du JO du 5 décembre 1997 →

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Arrêté du 25 janvier 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686635, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).