Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 février 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 04-03-1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES SERVICES SOUS-DIRECTIONS ET DEPARTEMENTS DE LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DE L'ENVIRONNEMENT CULTUREL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 février 1989
Publié le17 février 1989
PublicationJORF du 17 février 1989
NORMCCB8900745A
IdentifiantJORFTEXT000000667961
RéférenceArrêté du 15 février 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 04-03-1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES SERVICES SOUS-DIRECTIONS ET DEPARTEMENTS DE LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DE L'ENVIRONNEMENT CULTUREL, JO du 17 février 1989, NOR MCCB8900745ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 mars 1988 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000667961, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).