Arrêté du 25 juin 1990 relatif à l'organisation de la direction de l'administration générale

Article (sans numéro) JORFARTI000002315300

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001155807

Art. 1er. - Le service du personnel et des affaires sociales comprend:

- le bureau de la gestion prévisionnelle et des statuts;

- le bureau des affaires sociales;

- le bureau des personnels administratifs;

- le bureau des personnels de conservation, de documentation, de recherche et d'enseignement;

- le bureau des personnels de surveillance et de magasinage;

- le bureau des personnels ouvriers et techniciens;

- le bureau des concours;

- le bureau de la formation;

- le bureau des traitements;

- le bureau des pensions.

Un chargé de mission assure, auprès du chef de service, une tâche de coordination générale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001735633

Art. 2. - La sous-direction des affaires financières et générales comprend: - le bureau du budget et des affaires financières;

- le bureau de la comptabilité;

- le bureau des affaires immobilières;

- le bureau du fonctionnement des services;

- la mission des archives du ministère.

Article (sans numéro) JORFARTI000001929669

Art. 3. - La sous-direction des affaires juridiques comprend:

- le bureau du conseil juridique et de la législation générale;

- le bureau de la propriété littéraire et artistique;

- le bureau des affaires contentieuses;

- la mission aux affaires professionnelles;

- le centre de documentation juridique et administrative.

Article (sans numéro) JORFARTI000000963718

Art. 4. - L'arrêté du 4 mars 1988 relatif à l'organisation des services de la direction de l'administration générale et de l'environnement culturel est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000002315301

Art. 5. - Le directeur de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.