Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juillet 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 24-11-1980 FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION DU CONCOURS INTERNE POUR L'ADMISSION DE GEOMETRES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL EN QUALITE D'ELEVE INGENIEUR DES TRAVAUX GEOGRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIQUES DE L'ETAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juillet 1989
Publié le3 août 1989
PublicationJORF du 3 août 1989
NOREQUP8900800A
IdentifiantJORFTEXT000000667966
RéférenceArrêté du 21 juillet 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 24-11-1980 FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION DU CONCOURS INTERNE POUR L'ADMISSION DE GEOMETRES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL EN QUALITE D'ELEVE INGENIEUR DES TRAVAUX GEOGRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIQUES DE L'ETAT, JO du 3 août 1989, NOR EQUP8900800ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 novembre 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000667966, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).