Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 janvier 1976 CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS TECHNIQUES CHEFS DE TRAVAUX DES CET

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 février 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 janvier 1976
Publié le13 février 1976
PublicationJORF du 13 février 1976
IdentifiantJORFTEXT000000671607
RéférenceArrêté du 30 janvier 1976 CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS TECHNIQUES CHEFS DE TRAVAUX DES CET, JO du 13 février 1976Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 10 juin 1985 · modifie
Arrêté du 25 juillet 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671607, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).