Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1985 MODIFIANT LES ARRETES DU 30-01-1976 RELATIFS AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS ET PROFESSEURS TECHNIQUES CHEFS DE TRAVAUX DES COLLEGES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (CET) (FEMMES ET HOMMES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1985
Publié le1er août 1985
PublicationJORF du 1 août 1985
IdentifiantJORFTEXT000000679091
RéférenceArrêté du 25 juillet 1985 MODIFIANT LES ARRETES DU 30-01-1976 RELATIFS AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS ET PROFESSEURS TECHNIQUES CHEFS DE TRAVAUX DES COLLEGES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (CET) (FEMMES ET HOMMES), JO du 1er août 1985Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000679091, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).