Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 janvier 1976 CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES CET CHARGES DES ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS PRATIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 février 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 janvier 1976
Publié le13 février 1976
PublicationJORF du 13 février 1976
IdentifiantJORFTEXT000000310983
RéférenceArrêté du 30 janvier 1976 CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES CET CHARGES DES ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS PRATIQUES, JO du 13 février 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 5 textes
Arrêté du 22 mars 1979 · modifie
Arrêté du 28 août 1980 · modifie
Arrêté du 17 août 1981 · modifie
Arrêté du 25 juillet 1985 · modifie
Arrêté du 10 septembre 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000310983, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).