Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 juin 1976 COMPLETE LA LISTE DES TITRES FIXES A L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 07 OCTOBRE 1974 (BREVET SUPERIEUR D'ETAT D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juin 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 juin 1976
Publié le26 juin 1976
PublicationJORF du 26 juin 1976
IdentifiantJORFTEXT000000671622
RéférenceArrêté du 18 juin 1976 COMPLETE LA LISTE DES TITRES FIXES A L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 07 OCTOBRE 1974 (BREVET SUPERIEUR D'ETAT D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE), JO du 26 juin 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 octobre 1974 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 17 août 1976 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671622, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).