Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 décembre 1976 AMENAGEMENTS D'ETUDES ACCORDES AUX ELEVES DES CLASSES PREPARATOIRES EN VUE DE L'ACQUISITION DU DEUG

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 décembre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 décembre 1976
Publié le18 décembre 1976
PublicationJORF du 18 décembre 1976
IdentifiantJORFTEXT000000671643
RéférenceArrêté du 3 décembre 1976 AMENAGEMENTS D'ETUDES ACCORDES AUX ELEVES DES CLASSES PREPARATOIRES EN VUE DE L'ACQUISITION DU DEUG, JO du 18 décembre 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 mai 1974 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671643, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).