Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 mai 1974 AMENAGEMENTS D'ETUDES ACCORDES AUX ELEVES DES CLASSES PREPARATOIRES EN VUE DE L'ACQUISITION DU DEUG.(DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juin 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 mai 1974
Publié le12 juin 1974
PublicationJORF du 12 juin 1974
IdentifiantJORFTEXT000000831171
RéférenceArrêté du 24 mai 1974 AMENAGEMENTS D'ETUDES ACCORDES AUX ELEVES DES CLASSES PREPARATOIRES EN VUE DE L'ACQUISITION DU DEUG.(DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES), JO du 12 juin 1974Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 3 décembre 1976 · modifie
Décret n°85-906 du 23 août 1985 · abroge
Décret n°85-906 du 23 août 1985 - art. 14 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000831171, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).