Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 octobre 1978 COMMISSION PEDAGOGIQUE NATIONALE DES IUT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1978. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le16 octobre 1978
Publié le22 octobre 1978
PublicationJORF du 22 octobre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000671732
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 11 août 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 19 septembre 1986 · abroge