Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 mars 1983 RELATIF AU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'ARCHITECTES EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES: CONDITIONS DE CANDIDATURE,EPREUVE PROBATOIRE,EPREUVES DU CONCOURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 avril 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er mars 1983
Publié le6 avril 1983
PublicationJORF du 6 avril 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000674509
RéférenceArrêté du 1 mars 1983 RELATIF AU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'ARCHITECTES EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES: CONDITIONS DE CANDIDATURE,EPREUVE PROBATOIRE,EPREUVES DU CONCOURS, JO du 6 avril 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°80-911 du 20 novembre 1980 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000674509, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).