Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mars 1983 M. STRYSOVSKY JAROSLAV,CHEF DE DIVISION EXCEPTIONNELLE DE LA FRANCE D'OUTRE-MER; EST ADMIS SUR SA DEMANDE AU BENEFICE DU CONGE SPECIAL,A COMPTER DU 16-08-1983

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mars 1983
Publié le8 avril 1983
PublicationJORF du 8 avril 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000674731
RéférenceArrêté du 17 mars 1983 M. STRYSOVSKY JAROSLAV,CHEF DE DIVISION EXCEPTIONNELLE DE LA FRANCE D'OUTRE-MER; EST ADMIS SUR SA DEMANDE AU BENEFICE DU CONGE SPECIAL,A COMPTER DU 16-08-1983, JO du 8 avril 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°59-1379 du 8 décembre 1959 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000674731, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).