Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 3 août 1979 BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE,
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 août 1979. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le3 août 1979
Publié le25 août 1979
PublicationJORF du 25 août 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000676270
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 23 janvier 1979 · modifie