Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 mai 1982 EMPLOI DE DI-ALPHA-TOCOPHEROL ET DES EXTRAITS D'ORIGINE NATURELLE RICHES EN TOCOPHEROLS EN ALIMENTATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juin 1982. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 juin 1982
NatureArrêté
Signé le25 mai 1982
Publié le25 juin 1982
PublicationJORF du 25 juin 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000677991
RéférenceArrêté du 25 mai 1982 EMPLOI DE DI-ALPHA-TOCOPHEROL ET DES EXTRAITS D'ORIGINE NATURELLE RICHES EN TOCOPHEROLS EN ALIMENTATION, JO du 25 juin 1982Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000677991, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).