Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 novembre 1984 CREATION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN BREVET PROFESSIONNEL (BP) VETEMENT,MESURES ET CREATION OPTION FLOU ET OPTION TAILLEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 novembre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 novembre 1984
Publié le22 novembre 1984
PublicationJORF du 22 novembre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000679031
RéférenceArrêté du 15 novembre 1984 CREATION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN BREVET PROFESSIONNEL (BP) VETEMENT,MESURES ET CREATION OPTION FLOU ET OPTION TAILLEUR, JO du 22 novembre 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 septembre 1967 · abroge
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000679031, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).