Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 décembre 1984 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT (ENTP)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 janvier 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 décembre 1984
Publié le16 janvier 1985
PublicationJORF du 16 janvier 1985
IdentifiantJORFTEXT000000679055
RéférenceArrêté du 18 décembre 1984 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT (ENTP), JO du 16 janvier 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 septembre 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000679055, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).